Déposée le 19 décembre 2001 par HOUCHAT - CLAUDE et BARBOUCHE AMZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RN B TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Les déposants sont HOUCHAT - CLAUDE, domicilié(e) 1, PLACE DU COMMERCE, 93330 NEUILLY S/MARNE - France et BARBOUCHE AMZA, domicilié(e) 226, AVENUE HENRI DUNANT, 77100 MEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUCHAT - CLAUDE - France.
La marque RN B TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOUCHAT - CLAUDE - 1, PLACE DU COMMERCE, 93330 NEUILLY S/MARNE - France
BARBOUCHE AMZA - 226, AVENUE HENRI DUNANT, 77100 MEAUX - France
HOUCHAT - CLAUDE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
- Appareils pour la reproduction du son et image - Support d'enregistrement acoustique - Disques acoustiques - Vêtements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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